Marseille : elle glisse sur un poireau et attaque le supermarché

Après la feuille de salade de Carrefour et la frite de Quick, combien va coûter le poireau de Dia ? C'est l'épineuse question que devra prochainement trancher le tribunal d'instance de Marseille. Une cliente de la supérette vient, en effet, d'assigner le magasin Dia de Saint-Loup (10e), après avoir été victime d'une chute au rayon fruits et légumes.
Le 25 février dernier, alors que cette dame, âgée d'une soixantaine d'années, faisait ses courses, elle glissait sur une fane de poireau. Dans sa lourde chute, elle s'était heurtée contre le meuble des balances et se blessait sérieusement, notamment en cassant ses lunettes de vue. "Le jour des faits, note son avocate, Me Isabelle Terrin, le responsable a minimisé ses troubles et ses maux. Elle a donc tout intérêt à saisir la justice pour obtenir la désignation d'un expert."
Reste que le débat juridique, qui promet d'être houleux, va forcément porter sur la responsabilité. "Selon l'article 1384 du code civil, rappelle l'avocate, on est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre ou des choses que l'on a sous sa garde. Et si la fane de poireau est une chose inerte, elle devient l'instrument du dommage dès lors qu'elle occupait une position anormale."
"Oubliée" sur un sol particulièrement glissant, cette fane de poireau ne pouvait donc qu'entraîner la chute de la personne qui aurait la malchance de mettre le pied dessus. "Sans cette fane, insiste l'avocate, ma cliente ne serait jamais tombée ! On ne peut pas lui reprocher que le sol soit jonché d'objets glissants car il relève de la responsabilité du magasin de veiller à la sécurité des consommateurs." La direction régionale des magasins Dia a été injoignable, hier.
Pour l'heure, la cliente réclame 500 euros au titre des provisions à valoir sur l'indemnisation de son préjudice corporel en attendant la désignation d'un expert. Mais en la matière, la jurisprudence est plutôt fluctuante. Le 13 décembre 2010, la cliente d'un Carrefour de l'Hérault obtenait du TGI de Montpellier la coquette somme de 20 000 euros pour un douloureux vol plané causé par la présence intempestive d'une feuille de salade. Une mésaventure qui avait valu à la dame âgée de 73 ans une double fracture du fémur et 10 % d'invalidité permanente.
Deux ans plus tôt, c'est la Cour d'appel d'Aix qui retenait la responsabilité d'un supermarché pour avoir laissé un carton à même le sol. En revanche, la frite d'un restaurant Quick de Reims était restée impunie. Les juges n'avaient pas retenu "le manquement de sécurité" invoqué par l'avocat de la plaignante, un peu trop gourmande, qui réclamait quelque… 100 000 euros de dommages et intérêts.
Dans ce type d'affaire, craignant une dérive à l'américaine de la justice, les juges semblent statuer au cas par cas, sans forcément s'appuyer aveuglément sur la jurisprudence.

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